Le GIP-MDS, qui est à l’initiative de la DSN, a créé le site de référence : www.dsn-info.fr
Sur ce site, se trouve une base de connaissance contenant des liens vers des articles complets (plus de 200 pages) ou de simples réponses de quelques lignes. : http://dsn-info.custhelp.com/
on y accède de nombreuses façons : http://www.dsn-info.fr/dsn-norme-phase3.htm
Dans cette base de connaissance, la référence est le cahier technique qui évolue au moins une fois par an :
http://www.dsn-info.fr/documentation/dsn_cahier_technique_p3_2017.1.pdf (236 pages)
http://www.dsn-info.fr/documentation/dsn_cahier_technique_p3_2018.1.pdf (246 pages)
http://www.dsn-info.fr/documentation/dsn_cahier_technique_p3_2019.1.1.pdf (265 pages)
De plus divers tableaux sont disponibles :
http://www.dsn-info.fr/documentation/tableau-categories-ct-p3.2018.1.xlsx
Tous les ans, le cahier technique de la DSN est modifié.
Un nouveau cahier technique est édité ainsi qu’un cahier mentionnant les modifications d’une année sur l’autre.
Par exemple, la comparaison du cahier technique de 2018 par rapport à celui de 2019 est disponible :
http://www.dsn-info.fr/documentation/note-differentiel-cahier-technique-2018_v1.2-2019.1.pdf (130 pages)
Ouvrez par curiosité un cahier technique. Rassurez-vous, il n’y a pas d’informatique.
On dit simplement comment doit être le fichier DSN avec les séquences en blocs (page 89 du cahier technique 2017), le détail de chaque article (à partir de la page 96), les codifications internes (les codifications externes sont ailleurs) ..
Vous avez raison, le mot ‘simplement’ n’est pas du tout approprié.
Comme ceci est assez indigeste, chaque organisme a ajouté sa propre documentation.
Ce qui ajoute parfois encore plus de confusion.
En voici quelques exemples :
URSSAF : http://www.dsn-info.fr/documentation/declarer-cotisations-urssaf-en-dsn.pdf
MSA : http://www.msa.fr/lfy/editeurs/documentation-technique-dsn
ARRCO-AGIRC : https://www.agirc-arrco.fr/entreprises/espace-specialistes-de-la-paie/dsn-documents-techniques/
https://humanis.com/entreprise/retraite-complementaire/offre/dsn-declaration-sociale-nominative/
Organismes complémentaires :
http://www.dsn-info.fr/documentation/fiche-parametrage-oc.pdf
http://www.dsn-info.fr/documentation/faq-dsn-oc-declarants.pdf
https://www.klesia.fr/web/professionnels/parametrage-sante-prevoyance
Certains gros éditeurs de paie ont également ajouté de la documentation sur la DSN en rapport avec leurs logiciels.
Le GIP-MDS ne fournit aucun exemple de fichier DSN.
Des bribes d’exemples existent dans certains articles d’organismes. C’est la MSA qui en fournit le plus.
En résumé, il y a une masse d’informations qui évoluent dans le temps, chacune indique ce qu’il faut faire mais très peu donne des exemples.
Avec tous ces liens, vous pouvez maintenant programmer la DSN ;-))