Je pourrais le faire en chantant comme Gilbert Bécaud ou comme dans une récente pub à la télé pour une banque où l’on voit un chef d’entreprise face à son banquier.
Le banquier lui dit : « pourquoi chantez-vous ? » et le chef d’entreprise lui répond : « je chante car quand je parle, vous ne comprenez pas ».
Mais problèmes : je ne sais pas chanter et puis cela ne servirait à rien.
Créer un blog détaillé, c’est bien, cela permet de se défouler mais, s’il n’est pas connu, il ne sert aussi à rien. Certains penseront que je fais un coup de pub, il n’en est rien, j’ai beaucoup plus à perdre qu’à gagner, car comme le chante si bien Guy Béard : « celui qui dit la vérité, il faudra l’exécuter.. », je m’attends donc au pire.
J’ai pourtant décidé de porter l’affaire sur la place publique avec ce blog.
Ensuite j’avais l’intention de lancer une pétition sur Change.org courant septembre 2018, en laissant passer les vacances.
Ce que j’aurais demandé dans cette pétition est la création d’une commission d’enquête parlementaire pour examiner en détail la DSN actuelle et réellement la simplifier. Je voudrais entre autres que l’on examine pourquoi ce qu’un service public (l’administration fiscale) sait faire (fichier FEC), un PPP (Partenariat Public Privé) ne sait pas faire (ou plutôt saurait faire mais ne le fait pas).
Pas une commission pour noyer le poisson à la façon de Clémenceau, non, une vraie commission avec de vrais experts indépendants qui examinent la situation et proposent une solution, le tout, bien évidemment sans arrière-pensée de politique politicienne.
Mes buts :
- simplifier réellement la DSN pour faciliter la vie de millions d’entreprises
- revenir aux objectifs de départ : une transmission directe des données depuis les logiciels de paie
- supprimer des coûts importants et inutiles
- éviter une catastrophe prévisible
- en prime, un véritable auto-contrôle des paies avec l’objectif d’une réelle simplification des paies
Mais cela va prendre, me direz-vous encore des années ? Pas du tout, en six mois de temps tout peut être bouclé, encore faut-il le vouloir.
Mais voici que fin Août, le prélèvement à la source (supporté par la DSN) commence à faire des vagues :
- les ministres de l’économie et des comptes publics nous disent que tout est prêt techniquement
- des fuites provenant de la DGIFP signalent des tas de bugs
- le journal ‘Le Parisien’ du 2 septembre 2018 indique :
« Comment en est-on arrivé là, alors que Bercy a mobilisé un grand nombre de ses 5000 informaticiens et recruté l’an dernier 500 prestataires pour ce seul projet ? Si les agents du fisc sont prêts, les employeurs, nouveaux collecteurs de l’impôt ne le sont pas. Ils reçoivent correctement de Bercy le taux à appliquer au contribuable (celui choisi lors de votre déclaration de revenus), mais les déclarations sociales nominatives (DNS) qu’ils renvoient au fisc regorgent d’erreurs ou arrivent plusieurs fois. »
Et voilà, qu’arrive ce que je prévoyais : le prélèvement à la source est tombé dans le gouffre de la DSN.
La seule solution, à adopter maintenant, est de faire preuve de bon sens :
- Reporter d’au moins un an le prélèvement à la source ou mieux de le supprimer car l’entreprise n’est pas collectrice d’impôts
- de remettre à plat la DSN pour qu’elle devienne une réelle TSN (Transmission des Données Sociales)